Mentions légales

seasons.agency
Une branche de Sucré Salé
45 bis route des Gardes
92190 Meudon
France

Téléphone: 01 46 56 57 06
Email: hello@sucresale.fr

Concernant notre politique de confidentialité
Dans notre charte sur la politique de confidentialité, et conformément au règlement général sur la protection de données (RGPD), vous trouverez des informations détaillées sur la protection de données, des renseignements et des précisions sur le droit d’opposition au traitement des données. Si vous avez des questions supplémentaires, vous pouvez nous contacter à tout moment par email à hello@sucresale.fr.

Responsabilité pour le contenu
Le contenu de ces pages a été créé avec beaucoup de soin. Cependant nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité du contenu. En tant que prestataire de services nous sommes responsables, selon le TMG article 7 paragraphe 1, pour nos contenus propres sur ces pages selon les lois générales. Selon §§ 8 à 10 du TMG, nous ne sommes pas tenus- en tant que prestataire de services- de surveiller les informations transmises ou stockées, ou pour enquêter sur les circonstances qui pourraient indiquer une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’une information en vertu des lois générales restent inchangées. Une responsabilité ne peut être engagée avant le moment de prise de connaissance d’une infraction à la loi. Dès la prise de connaissance de ces infractions, nous allons supprimer le contenu immédiatement.

Responsabilité pour les liens
Notre site contient des liens vers des sites externes, dont nous ne contrôlons pas le contenu. Par conséquent, nous ne prenons aucune responsabilité quant à leur contenu. Le contenu des pages liées est sous la responsabilité de son fournisseur ou exploitant. Les sites liés ont été contrôlés au moment de la liaison pour d’éventuelles violations du droit. Aucun contenu illégal n’a été constaté au moment de la liaison. Un contrôle permanent des pages liées est déraisonnable sans indices concrets d’une violation. Dès la connaissance de violations, nous allons immédiatement supprimer ces liens.

Informations sur le règlement des différends
Conformément à l’article 14, paragraphe 1 ODR-VO, nous vous informons que vous pouvez accéder à la plate-forme Internet pour la résolution en ligne des litiges consommateur via le lien: ec.europa.eu/consumers/odrp. Nous ne prenons pas part aux résolutions de différends dans des organismes de règlement des conflits quels qu’ils soient.